Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT TECHNI CONFORT
LALANZA Philippe

Numéro de dépôt :
98761366
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2008

Présentation de la marque INSTITUT TECHNI CONFORT

Déposée le 23 novembre 1998 par LALANZA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT TECHNI CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est LALANZA Philippe, domicilié(e) 7, rue du port, 33450 IZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LALANZA Philippe - France.

La marque INSTITUT TECHNI CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT TECHNI CONFORT est expirée depuis le 23 novembre 2008.

LALANZA Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PROMELEC , NUTRAFORM


LALANZA Philippe - 7, rue du port, 33450 IZON - France


LALANZA Philippe - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317193 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Appareils électromécanique de massage, fauteuil, matelas.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.